delivering conditions/ conditions générales de vente
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Toute commande de produits distribués par Oyfanoy.com implique l’acceptation sans réserve des conditions générales de vente ci-dessous.
Oy Fanoy est un projet de l'entreprise individuelle Annemieke Fanoy, SIRET: 911458065 00016. TVA non applicable - article 293 B du CGI.
Ces Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l’offre, le transfert et l’acceptation des ordres d’achat de produits sur oyfanoy.com.

Conditions générales de vente
Le service clientèle du présent site est accessible à l’adresse suivante : annemiekefanoy@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse suivante : Annemieke Fanoy, 8 Rue de Brunehamel, 02360 Les Autels, France.
Préambule Les modèles sont destinés à un usage privé et ne sont pas autorisés à une utilisation commerciale. Les modèles, les photos et les textes sur ce site sont protégés par la loi sur les droits d'auteur et la loi sur les droits à l'image (copyright). Toute reproduction est interdite sans l'autorisation écrite de Annemieke Fanoy.
1. Acceptation des conditions Les Conditions Générales de Vente s'appliquent entre le client et Annemieke Fanoy dont la marque est Oy Fanoy. Toute commande passée sur le site entraîne l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, prévalant sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.
2. Produits et prix Les modèles vendus sur le site sont crées par Annemieke Fanoy/Oy Fanoy et vendus de prêt-à-porter. Ils sont fait a la main et des produit unique. Je ne peux pas garantir une réalisation identique aux modéles sur les photos tels qu'ils apparaissent sur votre appareil numérique (tel qu'un ordinateur, un téléphone ou un iPad), mais mais les produits sont tous photographiés séparément. Je suis à votre disposition pour toute question sur du modèle acheté. Les prix indiqués sur le site sont entendus en euros, toutes taxes comprises mais sans frais de livraison. Les frais de livraison seront indiqués dans votre panier avant le paiement. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par le vendeur, les prix affichés ne sont valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir. Le prix applicable au client est celui en vigueur lors de la commande.
3. Commande Le client passe commande sur le site au moyen des systèmes automatiques. Le client est seul responsable des informations (nom et adresse) entrées sur le site.
4. Livraison Nous nous engageons à envoyer les articles commandés dans les meilleurs délais, par La Poste. ATTENTION : les commandes effectuées pendant le week-end ou un jour férié ne seront expédiées que le jour ouvré suivant. Un retard de livraison ne donne pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les articles voyagent aux risques et périls de l'acheteur qui doit vérifier les articles à réception et contacter le transporteur dans un délai de 48 heures en cas de problème. En cas de force majeure (guerre, émeute, accidents et impossibilité d'être approvisionnés), le vendeur est déchargé de son obligation de livrer.
5. Rétractation Si une partie ou la totalité de votre commande ne vous convient pas, vous devrez nous signaler votre intention d'effectuer un retour dans un délai de 7 jours à compter de la réception des articles. Vous disposerez alors de 7 jours supplémentaires pour nous retourner les articles commandés. Les articles doivent nous être renvoyés complets et dans l'état original, sans avoir été utilisés, ni ayant pris d'odeurs, dans un emballage approprié, à l'adresse suivante : Annemieke Fanoy, 8 Rue de Brunehamel 8, 02360, Les Autels, France.
Nous contacter au préalable à l'adresse : annemiekefanoy@gmail.com. Lorsque le produit est endommagé par vous, le produit ne peut être retourné.
Les frais de retour sont payés par le client et le remboursement du prix d'achat est effectué dans un délai de 15 jours.
6. Systèmes de paiement Nous vous proposons le paiement sécurisé par Stripe et par PayPal.
7. Crédits photos Oy Fanoy : Annemieke Fanoy. Un grand merci à: Alexandra Calver et Neil Freeman.
8. Respectueux des animaux Oy Fanoy fabrique ses produits avec sa propre laine de qualité des moutons d’Ouessant comme décrit sur le site et utilise également de la laine respectueuse des animaux des marques : Knitting for Olive (DK), Mohair by Canard (ZA), Filcolana (Amérique du Sud), Annell (B), Borgo de Pazzi (de la laine recyclé/It). De bonne foi comme indiqué par les producteurs nommés.
9. Informatique et libertés Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la Loi « Informatique et libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients à fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (article 34 de la Loi du 6 Janvier 1978), qu’il peut exercer auprès de l’enterprise individuel Annemieke Fanoy qui s’engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers.

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